Déposée le 7 octobre 1992 par RYOHIN KEIKAKU CO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NO BRAND GOODS MUJI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-41 du 20 novembre 1992.
Le déposant est RYOHIN KEIKAKU CO., LTD (société japonaise) domicilié(e) 3-1-1, Higashi-Ikebukuro, Toshima-ku TOKYO,JAPON (dossier no 2219774) - Japon.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2219774) - 75441 - France.
La marque NO BRAND GOODS MUJI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92436530.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RYOHIN KEIKAKU CO., LTD (société japonaise) - 3-1-1, Higashi-Ikebukuro, Toshima-ku TOKYO,JAPON (dossier no 2219774) - Japon
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2219774) - 75441 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-24
Inscription le 4 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174359 - Publication au BOPI 1994-07-04
Renouvellement sans limitation le 17 avril 2002 n°2219774 - Publication au BOPI 2002-04-17
Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41
Articles en métal commun non compris dans d'autres classes, anneaux métalliques pour clefs, paniers en métal pour bicyclettes, installations métalliques pour parquer des bicyclettes, chaînes et cadenas de sûreté pour cycles, ensembles de corbeilles en fer blanc, boîtes en zinc, supports métalliques, boîtes à conserves métalliques, récipients métalliques, boîtes et barriques en mailles métalliques, pièces et parties constitutives pour les produits ci-dessus.Outils à main entraînés manuellement, leurs pièces détachées et parties constitutives.Lampes d'éclairage et luminaires, ampoules et douilles électriques, lampadaires et lampes, lampes et feux pour cycles, leurs pièces détachées et parties constitutives.Porte-bagages en métal pour cycles.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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